Mentions légales

1 – Propriété

Le site Master Vintage est la propriété de l’ESA. Le responsable du site est Monsieur Patrick Vincent, en qualité de Directeur général de l’ESA

2 – Gestion

Responsable éditorial : ESA

3 – Copyright

©ESA
Certaines photos présentes sur le site ont été effectuées par des étudiants de l’ESA.

4. Hébergement

ESA
55 rue Rabelais
B.P. 30748
49007 Angers Cedex 01

5. Réalisation

Liner Communication –
23 rue de la petite biesse
44200 Nantes
www.liner-communication.fr

6 – Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont Liner Communication est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Les données, les informations apparaissant sur le Site sont la propriété de l’ESA et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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7 – Protection des données personnelles

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L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Nantes sont compétents pour connaître des éventuels litiges.